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====== Mentions légales ======
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===== Éditeur =====
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Ce site est édité par l'association Khaganat. Siège social : 15400 Riom es Montagnes - France.
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Pour nous contacter : [[kh>forum|https://khaganat.net/forum]], [[kh>irc|canal IRC #khanat sur freenode]] ou [[assoc@khaganat.net]].
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Directeur de la publication : Collège de l'association Khaganat, [[assoc@khaganat.net]].
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Les statuts de l'association sont disponibles ici.
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===== Hébergeur =====
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Ce site est hébergé par
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\\ [[http://www.ovh.com|OVH]],
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\\ SAS au capital de 10 000 000 €
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\\ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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\\ Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
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\\ Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
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===== Protection et confidentialités des données personnelles collectées =====
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Khaganat ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur inscrit (pseudonymes, adresses courriels) que pour le besoin des services proposés par les sites du réseau, notamment les forums et les wikis. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie et à son inscription sur le site. Il est alors précisé à l’utilisateur des sites du réseau Khaganat le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir. En dehors du pseudonyme, Khaganat veille dans la mesure de ses moyens à ce que toutes les données privées de l'utilisateur ne puissent être utilisées par un tiers et ne communiquera jamais ces données à un tiers, quelque qu'en soit la raison, si l'utilisateur ne lui en a pas auparavant donné l'autorisation écrite par mail.
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Un analyseur de trafic (Piwik) surveille les sites de khaganat. Les données ont été anonymisés et servent surtout à connaitre la fréquentation du serveur.
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**Comment Piwik vous voit :**
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<html><iframe style="border: 0; height: 100%; width: 100%;" src="https://khaganat.net/piwikh/index.php?module=CoreAdminHome&action=optOut&language=fr"></iframe></html>
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==== Rectification des informations nominatives collectées ====
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Conformément aux dispositions de [[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460#LEGIARTI000006528132|l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978]], l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.
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Pour ce faire, l’utilisateur envoie à Khaganat un mail à l'adresse [[assoc@khaganat.net]], avec tout ce qu'il souhaite corriger le concernant. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.
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===== Limitation de responsabilité =====
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Khaganat est un projet collaboratif et bénévole, ouvert à tout type d'intervenants. Les contenus sont publiés sous la responsabilité des utilisateurs.
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Ce site comporte des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Khaganat. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Khaganat ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
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Khaganat se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France. Le cas échéant, Khaganat se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, image…).
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===== Licences =====
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